Conditions générales de vente
Article 1 : Identification
Sea Elle joaillerie est une entreprise individuelle créée par Léna LE DEM, inscrite au Registre National des Entreprise et affiliée à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat du Morbihan.
N° de SIRET : 97907021600010
E-mail : contact.seaelle@gmail.com
Article 2 : Les produits
2.1. Le travail artisanal :
Tous les produits présentés sur le site internet sont issus du travail artisanal de Léna LE DEM et sont fabriqués dans l'atelier de Sea Elle joaillerie, à l'exception de certaines chaines et certains fermoirs. De ce fait, les articles peuvent présenter des différences de formats, de finitions ou de teintes inhérentes à ce type de fabrication. Elles ne peuvent être considérées comme des défauts majeurs. La responsabilité de l'entreprise ne peut être remise en cause et la validité de la commande ne peut en être affectée.
2.2. Les matériaux :
Les bijoux des lignes de collections sont réalisés en :
- Argent 950/1000
- Argent 925/1000
- Argent 925/1000 plaqué or jaune ou rose 750/1000
- Vermeil
- Pierres fines, pierres précieuses, gemmes et perles organiques
Les bijoux sur-mesure peuvent être réalisés en :
- Argent 950/1000
- Argent 925/1000
- Argent 925/1000 plaqué or jaune ou rose 750/1000
- Vermeil
- Or 750/1000 jaune, rose, gris ou blanc
- Pierres fines, pierres précieuses, gemmes et perles organiques
2.3. Le rendu final :
Les photographies illustrant nos produits peuvent s'avérer légèrement différentes de la réalité en raison des réglages de l'écran du client, de l'éclairage du produit ou d'un effet d'optique sur la photo. Les photographies et les descriptions des produits ne sont qu'indicatives et n'engagent pas l'entreprise.
Article 3 : Les commandes
Après avoir vérifié le contenu, le coût total, et ses informations personnelles, le client confirmera définitivement sa commande lors du paiement. Cette confirmation de paiement aura valeur de conclusion de contrat.
Les commandes seront traitées dans les 2 à 30 jours ouvrés (hors week-end et jours fériés) une fois le paiement effectué (ce délai est dû à la fabrication artisanale des bijoux). Un e-mail de confirmation de commande avec un récapitulatif des informations, sera envoyé à la suite du paiement. Une facture sera envoyée par e-mail à l'adresse de facturation.
L'entreprise se réserve le droit de ne pas valider votre commande pour tout motif légitime.
Article 4 : Les prix
Les prix sont en euros et affichés toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués lors de la passation de commande.
Article 5 : Les modalités de paiement
Le règlement d'une commande se fait en euros par Carte Bancaire via Stripe.
Lors de la passation de la commande, le client n'a pas d'espace client à créer, les informations utilisées pour l'envoi du colis seront celles remplies lors de la validation de la commande.
Lors de la validation de la commande, le client garantit à l'entreprise qu'il est en régularité avec l'émetteur de la carte de paiement.
Article 6 : Les expéditions et livraisons
Les livraisons sont faites uniquement en France métropolitaine et DOM-TOM. Les délais de livraison sont de 2 à 3 jours ouvrés (France métropolitaine) et 6 à 18 jours ouvrés (DOM-TOM), puis expédiées par Colissimo avec remise contre signature ou en Colissimo sans signature.
Sea Elle joaillerie ne peut être tenue responsable des retards, dégradations et pertes dus au transporteur. L'entreprise n'est pas responsable des disparitions de colis après remise officielle de votre colissimo. Aucun remboursement ne sera effectué dans ce cas. Une fois votre colis envoyé, notre responsabilité n'est plus engagée.
Article 7 : Les retours et échanges
Conformément à l'article L221-18 du code de la consommation :
Vous pouvez retourner tout article dans leur état d'origine (emballage, notice, écrin...) dans un délai de 14 jours, permettant leur re-commercialisation à l'état neuf. Tout article endommagé ou incomplet ne sera pas repris.
Seuls les frais de retour sont à la charge du client.
Tout article personnalisé, ou fait à la demande ne pourra pas être remboursé ou échangé.
Article 8 : Les données personnelles
Les informations que vous communiquez dans le cadre de vos commandes sont à destination de Sea Elle joaillerie et sont utilisées pour le traitement et le suivi de vos commandes et le SAV des produits commandés sur notre site. Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, d'opposition, de rectification ou de suppression de vos données personnelles détenues par Sea Elle joaillerie, en écrivant un courrier et en justifiant de votre identité.
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Article 9 : Les responsabilités
Le client est le seul responsable du choix des produits et de leurs utilisations. L'entreprise n'est pas responsables des dommages matériels, immatériels ou corporels qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation, d'une négligence ou d'un défaut d'entretien des produits de la part du client ou d'un tiers.
Article 10 : La propriété intellectuelle
Tous les éléments, modèles, articles, dessins, photos, vidéos ... figurant sur le site internet http://seaelle-joaillerie.com sont la propriété exclusive de l'entreprise Sea Elle joaillerie. Toute reproduction est strictement interdite et peut être sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.